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Dernière mise à jour : septembre 2026
01Éditeur du site
Le site est édité par ARCHIPOLE — Silvia Passoni, architecte indépendante.
- Avenue G. Gilbert 58, 1050 Bruxelles (Belgique)
- Numéro d’entreprise (TVA) : BE055.601.944
- Téléphone : +32 477 46 97 95 — +32 2 644 67 94
- E-mail : info@archipole.be
Silvia Passoni est inscrite à l’Ordre des Architectes, province du Brabant, et exerce dans le respect du règlement de déontologie de la profession.
02Hébergement
Le site est hébergé par [nom de l’hébergeur], [adresse de l’hébergeur].
03Objet du site
Le site présente l’activité du bureau : réalisations, parcours professionnel et coordonnées. Les informations y sont publiées à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle. Seule une offre écrite et signée engage le bureau.
04Propriété intellectuelle
L’ensemble du site — textes, photographies, plans, croquis, logo, mise en page et code — est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, diffusion ou réutilisation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans accord écrit préalable.
Les photographies présentent des chantiers réalisés par le bureau. Elles ne peuvent être utilisées par des tiers, notamment à des fins commerciales.
05Disponibilité et exactitude
Le bureau met tout en œuvre pour que les informations publiées soient exactes et à jour, sans pouvoir le garantir. Le site peut être interrompu temporairement pour maintenance ou pour des raisons techniques indépendantes de sa volonté.
06Responsabilité
La responsabilité du bureau ne peut être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du site, de l’impossibilité d’y accéder, ou d’une décision prise sur la seule base des informations qui y figurent. Tout projet fait l’objet d’une étude particulière.
07Liens vers d’autres sites
Le site renvoie vers des sites d’institutions et de partenaires. Ces liens sont proposés pour votre commodité : le bureau n’a aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
08Données personnelles
Le traitement des données transmises via le site est décrit dans la politique de confidentialité.
09Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit belge. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les cours et tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Bruxelles sont seuls compétents.
10Modification des conditions
Le bureau peut modifier ces conditions à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le site au moment de votre visite.